Normes environnementales
03 janv. 2021

Les normes environnementales dans l’immobilier neuf

Parmi toutes les réglementations énergétiques imposées à l’immobilier neuf et l’évolution constante de la législation, il n’est pas facile de s’y retrouver. RT 2012, RE 2020, BBC, THPE, HPE… le gouvernement a mis en place différentes réglementations visant à diminuer la consommation d’énergie et notre dépendance aux énergies fossiles afin de réduire l’impact des bâtiments sur l’environnement. Les nouveaux programmes immobiliers se voient ainsi portés par ces normes environnementales. Découvrons ensemble le détail.

 

Les labels

Normes environnementales

Le label BBC

Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) utilisé jusqu’en 2013, validait dans les nouvelles constructions, les démarches relatives aux économies d'énergie des maisons ou des immeubles neufs. Ainsi, la consommation de chauffage, d’eau chaude sanitaire, la climatisation et la ventilation des logements BBC ne devaient pas dépasser les 50 kWh/m²/an (selon l’altitude et le climat). Remplacé par les labels HPE et THPE, le label BBC reste toujours en vigueur dans les biens immobiliers concernés par la rénovation.

La RT 2012

Entrée en application successivement le 28 octobre 2011, pour les bâtiments de bureaux, d’enseignements primaire et secondaire et d’établissements d’accueil de la petite enfance, ainsi que les bâtiments à usage d’habitation (article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine), puis le 1er mars 2012 et le 1er janvier 2013 pour les différents bâtiments d’habitation, la RT 2012 est encore aujourd’hui en application. Cette réglementation vise à réduire la facture énergétique des ménages français en améliorant la performance énergétique des bâtiments.

La RE 2020

La RE2020 qui remplacera la RT2012 à partir de l’été 2021, entend réduire l’empreinte écologique de l’immobilier neuf et va encore plus loin en élevant le niveau d’exigence des programmes immobiliers neufs.

Cette nouvelle norme devrait en effet contraindre encore davantage les bâtiments neufs à réduire leur consommation d’énergie primaire, et tient également compte du bilan carbone de ces derniers sur la totalité de leur cycle de vie.

Les objectifs de ces nouvelles constructions éco-responsables RE2020 visent à :

  • optimiser la consommation énergétique des programmes immobiliers neufs en prenant en considération un seuil annuel de consommation d’énergie de 12 kWh/m²/an à ne pas dépasser,
  • réduire la perméabilité à l’air des bâtiments à seulement 1 m3/h/m² dans le cadre des logements collectifs contre 0.6 m3/h/m² pour les maisons individuelles,
  • garantir une température de confort à ne pas dépasser en été, pour les bâtiments ne disposant pas de systèmes de climatisation.

Le label HPE et le label THPE

Les labels HPE (Haute Performance Énergétique) et THPE (Très Haute Performance Energétique) tendent à réduire encore de 10 % pour le HPE et de 20 % pour le THPE, de la consommation en énergie des bâtiments par rapport à la réglementation thermique en vigueur.

Le BEPOS

Bâtiment à énergie positive

Le BEPOS (Bâtiment à Énergie POSitive) est destiné à produire plus d’énergies renouvelables qu’il ne consomme d’énergies primaires. Les bâtiments BEPOS deviendront la norme de construction pour tous l’ensemble des bâtiments à l’occasion de la RT2020. On ne connaît pas pour le moment, précisément ses caractéristiques, qui seront définies quant à elles dans la Réglementation Thermique 2020.

Les certifications

La certification HQE

La certification HQE qui signifie « Haute Qualité Environnementale » vise à construire des bâtiments durables, possédant un impact négligeable sur l’environnement pendant et après la construction. À ce titre, les bâtiments HQE travaillent sur l’éco-construction et sur une bonne intégration à l’environnement. Ces nouvelles constructions visent une consommation d’énergie considérablement réduite, de par une gestion durable des ressources énergétiques et un environnement intérieur sain et bien réalisé. Pour finir, cette certification allie une excellente qualité de vie et un confort optimal des logements.

La certification NF Habitat et NF Habitat HQE

Poussés par Cerqual Qualitel, les certifications NF Habitat et NF Habitat HQE évaluent la qualité de vie, le respect de l’environnement, la performance économique des bâtiments et un management responsable lors de leur construction.

Le certificat Habitat et Environnement

Cette certification, élaborée par les représentants de la filière construction et différentes associations de consommateurs, a pour objectif de prendre en considération la préservation de l'environnement tout au long du cycle de vie du bâtiment.

Applicable aux opérations de construction de programmes immobiliers neufs, elle concerne l'environnement intérieur et l’environnement extérieur des logements ainsi que le comportement de ses habitants.

La certification française Habitat & Environnement (H&E) possède des ressemblances avec la certification Haute Qualité Environnementale (HQE). Une évaluation est nécessaire pour obtenir ce certificat. Cette dernières repose sur au minimum 6 des 7 thèmes suivants :

  • Management environnemental de la construction,
  • Chantier propre,
  • Énergie et réduction de l'effet de serre,
  • Choix des matériaux de construction dans la filière constructive,
  • Eau,
  • Confort et santé,
  • Gestes verts.

Le Grenelle de l'environnement met aujourd’hui l’accent sur l’importance de construire de nouveaux bâtiments respectueux des règles au profit du climat et du développement durable. Passé ces normes et contraintes de construction, il est évident que le bâtiment est, aujourd’hui, le secteur le plus gourmand en énergie en France, et de la même manière, l’un des plus gros émetteur de gaz à effet de serre. Optimiser la performance énergétique des programmes immobiliers neufs est l’un des axes principaux utilisés par le gouvernement pour diminuer significativement ces émissions.

Elise

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